Conditions d’utilisation
Objet
Le site orgetsens.com est édité par Orge & Sens, exploitation agricole individuelle (SIRET : 813 038 866 000 22), 65 La Roche, 63250 Arconsat.
Accès au site
L'utilisation du site implique l'acceptation des présentes conditions. Orge & Sens se réserve le droit de modifier le site à tout moment.
Commandes
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix, descriptions des produits et conditions générales de vente.
Disponibilité
Nos produits sont préparés à la commande. En cas d'impossibilité de production, le client sera remboursé intégralement.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents.
Contact
orge.et.sens@gmail.com — 06 50 80 80 22